Conditions générales d'utilisation
1. Objet
Le site yellowdogbands.com est un site vitrine présentant les formations musicales de YELLOWDOG BANDS(groupes live, orchestres sur mesure) et permettant aux visiteurs de demander un devis pour leurs événements.
2. Accès au site
L'accès au site est gratuit, hors frais de connexion internet. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du site mais peut en suspendre l'accès pour maintenance, sans que sa responsabilité puisse être engagée.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, logos, photographies, vidéos, enregistrements) sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable de YELLOWDOG BANDS est interdite.
4. Responsabilité
Les informations du site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer ; elles ne constituent pas une offre contractuelle. Les demandes de devis envoyées via le site ne valent pas engagement : seul un devis signé fait foi.
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5. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.
6. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Nancy seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.